Mentions Légales
Société ECONOLIA
SAS au capital de 100 000,00 €
Siège social : 2 Rue Labouret 94220 Charenton-le-Pont
Immatriculée au RCS de Créteil : 911 339 661
N° de TVA intracommunautaire : FR81911339661
Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous joindre au 09 73 45 08 08
Société O2SWITCH
SAS au capital de 100 000,00 €
Siège social : Chemin des Pardiaux 63000 Clermond-Ferrand
Immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand: 510 909 807
N°TVA intracommunautaire: FR35510909807
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Société NET COM
SAS au capital de 1 000,00 €
Siège social : 13 B Avenue Philippe Auguste 75011 Paris
Immatriculée au RCS de Paris : 833 544 562
N° de TVA intracommunautaire : FR82833544562
ARTICLE 1 : Accès au site et limitation de responsabilité
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site econolia.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 2 : Cookies
Notre politique concernant les cookies se trouve sur ce lien.
ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive d’ECONOLIA et/ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site econolia.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
ARTICLE 4 : Liens hypertextes et sites partenaires
Le site econolia.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites partenaires ou tiers. ECONOLIA n’a aucun contrôle sur ces sites et ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu, des services ou des pratiques de ces sites partenaires ou tiers.
L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’ECONOLIA ne saurait être tenue responsable des conséquences de l’accès à ces sites via les liens présents sur son site.